Notre Bon Droit (NBD) naît de la rencontre entre Isabelle, une infirmière de Pont-à-Celles, et Stella, une juriste de droit européen vivant à Bruxelles. Isabelle, qui nous a accordé cet entretien, s’était rendu compte dès la fin mars 2020 du décalage abyssal entre les discours alarmistes du gouvernement, relayés tels quels voire amplifiés par les médias, et la réalité de terrain : « Où est la pandémie ?! ». Très vite, elle s’insurge contre le climat de peur visant à faire accepter aux citoyens la batterie de mesures attentatoires à leurs libertés fondamentales. Tant dans son milieu professionnel que sur les réseaux sociaux, elle s’efforce de rassurer quant à la nocivité réelle mais limitée du virus, et d’alerter contre la dérive sécuritaire. Pour sa part, Stella dresse le même constat au niveau européen, où, elle remarque un autre phénomène inquiétant : à quelques exceptions près — dont la Suède —, la majorité des États membres de l’Union européenne débitent, « à la virgule près », le même discours visant à provoquer panique et sidération, et adoptent souvent les mêmes mesures « qui ont mis en péril l’État de droit ainsi que les droits et libertés fondamentales des citoyens, depuis le début de cette crise inédite ». Les deux femmes décident alors d’unir leurs forces pour mieux résister. Début 2021, elles fondent NBD afin d’informer les citoyens sur leurs droits fondamentaux, d’alerter les décideurs nationaux et européens, et de mener des actions en justice profitant au plus grand nombre (contrairement aux « Class Actions » des États-Unis, le droit belge ne permet pas d’ester collectivement en justice). Elles s’entourent de juristes, avocats de droit belge et européen, ainsi que de dizaines de scientifiques, chercheurs, médecins aussi bien belges qu’européens afin de mener à bien leurs actions. Avec un site web très fourni[note] et multilingue, un forum Facebook dynamique et une chaîne YouTube, l’audience de NBD s’accroît rapidement. Sa lettre d’information compte à ce jour 20.000 abonnés. « On peut estimer notre nombre de followers actifs sur l’ensemble des réseaux à 40.000 ». De plus, NBD essaime en France, au Québec, et elle agit aussi à l’échelle européenne, via NBD Europe. C’est ainsi que l’une des premières actions de NBD concerne les contrats passés entre la Commission européenne et les groupes pharmaceutiques à propos des vaccins. Il est important de noter que les parties contractantes ont élu la Belgique pour juridiction. Ayant obtenu, grâce à des lanceurs d’alerte, copie de ces contrats cachés tant aux citoyens qu’au Parlement européen sous prétexte de « secret des affaires » (!), NBD découvre que la Commission a accepté d’exonérer les groupes de toute responsabilité en cas d’inefficacité ou de nocivité desdits vaccins. Or, grâce à une analyse juridique serrée menée par le cabinet Debandt, NBD démontre que ces clauses sont considérées comme léonines en droit belge, et devraient donc être frappées de nullité. NBD alerte donc le vice-Premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, lequel devait se sentir d’autant plus concerné que, tout comme les autres États membres, la Belgique était pafaitement au courant du contenu des contrats, le Conseil ayant donné en amont le mandat de négociation à la Commission et ayant, en aval, marqué son accord au texte final. Pourtant, après avoir nié l’évidence, Frank Vandenbroucke refuse tout dialogue avec NBD. En outre, suite à un bref passage sur Bel-RTL, les portes des médias claquent brutalement devant l’association, qui n’arrive pas même à publier la moindre carte blanche dans les journaux.
Loin de se décourager, l’asbl compte préparer un recours contre les contrats européens d’achat de vaccins covid et s’élève contre le certificat numérique européen. Aussi bien au niveau national qu’européen, elle mène des actions citoyennes, lançant notamment une campagne de lettres aux députés contre le projet de loi Pandémie en Belgique et une campagne de sensibilisation des députés européens aux problèmes juridiques et scientifiques que pose le certificat numérique européen. Optimiste, Isabelle estime que la pression citoyenne a fonctionné au sujet de la loi pandémie car, alors que le gouvernement comptait faire adopter la loi au printemps, le vote sera finalement repoussé au creux du mois de juillet, lorsque l’attention du public se porte vers les inondations. En parallèle, l’exécutif impose par un accord de coopération entre le gouvernement fédéral et les entités fédérées un « Covid Safe Ticket » (CST). Ce CST est alors présenté comme pouvant permettre à nouveau la tenue d’événements rassemblant plus de 5.000 personnes (puis 1.500). Concrètement, en cet été 2021, seules trois manifestations sont a priori concernées : les festivals de Tomorrowland, de Pukkelpop et le Grand Prix de Spa-Francorchamps. Deux en fait, car les organisateurs de Tomorrowland préfèrent annuler l’événement plutôt que de s’y plier. D’emblée, NBD estime que « l’invention de cette énorme usine à gaz est en fait un cheval de Troie pour accéder à toutes les données personnelles, et donc à l’identité numérique de chacun, au mépris le plus complet du RGPD[note] ». Le recours introduit par NBD a été débouté par le juge au moyen d’un argument curieux : si celui-ci s’accorde à reconnaître son caractère disproportionné et attentatoire aux libertés, il valide néanmoins le CST car, selon lui, « c’est cela ou le retour au confinement », ce qui ne repose sur aucun fondement scientifique.
Hélas, l’analyse du « cheval de Troie » se trouve rapidement confirmée : dès le mois septembre, les parlements bruxellois et wallon votent la généralisation dudit CST aux cafés, restaurants, cinémas, théâtres, etc. ! Mais bien sûr, le tout pour une durée limitée, n’est-ce pas ?! Tous ceux qui n’ont qu’une confiance limitée dans cette énième promesse des autorités auront à cœur d’aider NBD et, s’ils en ont les moyens, de répondre à son appel de fonds pour soutenir notre « démocratie vacillante »[note] : ne fonctionnant que grâce à ses bénévoles, NBD peine à trouver les financements nécessaires à ses recours juridiques, aussi bien au niveau belge qu’auprès de la Cour de Justice de l’Union européenne. Toutes les informations nécessaires sont disponibles sur son site, lequel comprend en outre des « boîtes à outils » par pays, très claires pour informer les citoyens en matière juridique, scientifique et sanitaire.
Propos recueillis par S. Kimo
